Accès refusé ? Le droit d’auteur face aux bibliothèques numériques
🎥 Session recording: [https://youtu.be/va53r-1CoSo?t=452](https://youtu.be/va53r-1CoSo?t=452)
Quelle place pour les œuvres protégées par le droit d’auteur au sein des collections des bibliothèques numériques ?
Les bibliothèques numériques et les grands projets de numérisation se sont multipliés au sein des bibliothèques nationales, publiques ou universitaires depuis le milieu des années 2000. La plupart de ces projets ont eu pour priorité de conserver et de diffuser des œuvres assez anciennes pour être déjà tombées dans le domaine public.
Pourtant d’autres initiatives donnent une véritable place au patrimoine et à la production littéraire ou scientifique plus récente, qui est toujours protégée par le droit d’auteur. Cela pose évidemment des questions juridiques spécifiques : comment les institutions appréhendent-elles la numérisation et la diffusion des œuvres protégées au sein des bibliothèques numériques ? Dans quelle mesure le cadre juridique actuel est-il limitant ? Comment l’utiliser de manière à permettre d’accéder aux œuvres protégées et de les réutiliser ?
Ce panel vise à mettre en lumière les pratiques, les efforts et les limites des personnes qui travaillent à donner accès à ces œuvres en favorisant une comparaison entre les différentes solutions adoptées à travers le monde francophone.
